Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS de Besançon

Le Conseil d’Administration du CCAS règle par délibérations les affaires de l’établissement public. Il est composé de 17 administrateurs : La Maire, Présidente de droit du Conseil d’administration, 8 membres élus issus du Conseil Municipal et 8 membres nommés en tant que personnes qualifiées et issus d’associations œuvrant dans le domaine du social.

Retrouvez, sur cette page, les actes adoptées par le Conseil d’Administration depuis le 22 juin 2022.


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