Pré-inscription à l'école maternelle (2012/2013) (  PDF, 218 Ko)

Pré-inscription à l'école élémentaire (2012/2013) (  PDF, 218 Ko)

Demande de dérogation pour un élève résidant à Besançon (  PDF, 58 Ko)

Demande de dérogation pour un élève ne résidant pas à Besançon (  PDF, 58 Ko)

Attestation de garde (  PDF, 36 Ko)

Imprimé de demande de prélèvement pour la restauration scolaire (  PDF, 68 Ko)

Demande de rectification d'Etat-Civil (  PDF, 33 Ko)

Déclaration souscrite en cas de choix de nom de famille au 1° enfant légitime (  PDF, 14 Ko)

Déclaration souscrite en cas de choix du nom de famille au 1° enfant naturel (  PDF, 16 Ko)

Alignement de propriété (  PDF, 5 Ko)

Numérotage de propriété (  PDF, 6 Ko)

Déclaration publicité extérieure (  Word, 68 Ko)

Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) (  PDF, 139 Ko)

Branchement réseau eau potable ou assainissement (  PDF, 118 Ko)

Abonnement réseau d'eau (  PDF, 30 Ko)

Conformité de l'installation d'assainissement (  PDF, 84 Ko)

Suppression de fosse septique (  PDF, 105 Ko)