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liste des formulaires

 

Formulaires à remplir en ligne ou à télécharger

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Formulaires à télécharger - éducation

Pré-inscription à l'école maternelle (2014/2015) ( fichier pdf PDF, 218 Ko)

Pré-inscription à l'école élémentaire (2014/2015) ( fichier pdf PDF, 218 Ko)

Demande de dérogation pour un élève résidant à Besançon ( fichier pdf PDF, 58 Ko)

Attestation de garde ( fichier pdf PDF, 36 Ko)

Imprimé de demande de prélèvement pour la restauration scolaire

Formulaires à télécharger - Etat civil

Demande de rectification d'Etat-Civil ( fichier pdf PDF, 33 Ko)

Déclaration souscrite en cas de choix de nom de famille au 1° enfant ( fichier pdf PDF, 14 Ko)

Formulaires à télécharger - voirie - eau - assainissement

Alignement de propriété ( fichier pdf PDF, 5 Ko)

Numérotage de propriété ( fichier pdf PDF, 6 Ko)

Déclaration publicité extérieure ( fichier Word Word, 68 Ko)

Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) ( fichier pdf PDF, 139 Ko)

Branchement réseau eau potable ou assainissement ( fichier pdf PDF, 32 Ko)

Abonnement réseau d'eau ( fichier pdf PDF, 30 Ko)

Conformité de l'installation d'assainissement ( fichier pdf PDF, 84 Ko)

Suppression de fosse septique ( fichier pdf PDF, 105 Ko)

 

Ces formulaires sont des documents au format pdf, il faut donc acrobat reader pour les lire
télécharger gratuitement "acrobat reader"