Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

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Conseil Municipal du 13 décembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2018

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Titre
Fichier
002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif (pdf, 131 Ko)
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017 (pdf, 116 Ko)
03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLS (pdf, 360 Ko)
04 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4 (pdf, 304 Ko)
05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au Public (pdf, 163 Ko)
06 - Dénomination d'espaces publics (pdf, 452 Ko)
07 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 (pdf, 181 Ko)
08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuel (pdf, 147 Ko)
09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à Besançon (pdf, 160 Ko)
10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale» (pdf, 192 Ko)
11 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018 (pdf, 253 Ko)
12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventions (pdf, 267 Ko)
13 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018 (pdf, 137 Ko)
14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement (pdf, 202 Ko)
15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnel (pdf, 166 Ko)
16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration (pdf, 184 Ko)
17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté (pdf, 223 Ko)
18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGB (pdf, 230 Ko)
19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventions (pdf, 259 Ko)
20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) (pdf, 194 Ko)
21 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Avenant à la convention avec le SYDED (pdf, 185 Ko)
22 -Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue Champêtre (pdf, 122 Ko)
23 - Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'Oeillet (pdf, 121 Ko)
24 - Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs Nardin (pdf, 124 Ko)
25 - Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos Paillard (pdf, 122 Ko)
26 - Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situé au lieudit «A Montoille» (pdf, 132 Ko)
27 - Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry - Délaissé 7-9 rue des Deux Princesses (pdf, 126 Ko)
28 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon (pdf, 83 Ko)
29 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention (pdf, 136 Ko)
30 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021» - Encaissement de subventions et prestations (pdf, 173 Ko)
31 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 2018 (pdf, 136 Ko)
32 - Versement du 1er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté (pdf, 130 Ko)
33 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux (pdf, 133 Ko)
34 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux (pdf, 220 Ko)
35 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB (pdf, 246 Ko)
36 - Subventions à des classes transplantées (pdf, 129 Ko)
37 -Vie étudiante - Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN Besançon (pdf, 213 Ko)
38 - Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté (pdf, 221 Ko)
39 - Marché de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extra-scolaires (pdf, 166 Ko)
40 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché (pdf, 171 Ko)
41 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenants (pdf, 203 Ko)
42 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services (pdf, 164 Ko)
43 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 ¤ auprès du Crédit Coopératif (pdf, 206 Ko)
44 - Motion pour l'armement de la police municipale de Besançon présentée par le groupe Les Patriotes (pdf, 151 Ko)
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 425 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 06/12/2018 à 12h33