Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 23 mai 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2018

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif (pdf, 131 Ko)
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017 (pdf, 116 Ko)
03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLS (pdf, 360 Ko)
04 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4 (pdf, 304 Ko)
05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au Public (pdf, 163 Ko)
06 - Dénomination d'espaces publics (pdf, 452 Ko)
07 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 (pdf, 181 Ko)
08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuel (pdf, 147 Ko)
09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à Besançon (pdf, 160 Ko)
10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale» (pdf, 192 Ko)
11 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018 (pdf, 253 Ko)
12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventions (pdf, 267 Ko)
13 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018 (pdf, 137 Ko)
14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement (pdf, 202 Ko)
15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnel (pdf, 166 Ko)
16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration (pdf, 184 Ko)
17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté (pdf, 223 Ko)
18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGB (pdf, 230 Ko)
19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventions (pdf, 259 Ko)
20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) (pdf, 194 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

28 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 05/06/2018 à 13h49