Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 13 décembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 octobre 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 (pdf, 105 Ko)
2 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal (pdf, 94 Ko)
3 - Conseil Municipal - Election d'un nouvel Adjoint (pdf, 128 Ko)
4 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs (pdf, 156 Ko)
5 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 889 Ko)
6 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires (pdf, 431 Ko)
7 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon (pdf, 114 Ko)
8 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles (pdf, 109 Ko)
9 - Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016 (pdf, 435 Ko)
10 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016 (pdf, 619 Ko)
11 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016 (pdf, 420 Ko)
12 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016 (pdf, 425 Ko)
13 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016 (pdf, 511 Ko)
14 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016 (pdf, 405 Ko)
15 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016 (pdf, 693 Ko)
16 - Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016 (pdf, 313 Ko)
17 -RAP La Rodia - Rapport annuel 2016 (pdf, 419 Ko)
18 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016 (pdf, 443 Ko)
19 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016 (pdf, 450 Ko)
20 -Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016 (pdf, 271 Ko)
21 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport annuel 2016 (pdf, 685 Ko)
22 -Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 (pdf, 281 Ko)
23 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 (pdf, 396 Ko)
24 -SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 (pdf, 343 Ko)
25 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 (pdf, 249 Ko)
26 -Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 (pdf, 334 Ko)
27 -Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances (pdf, 223 Ko)
28 -Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) (pdf, 138 Ko)
29 -Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCO (pdf, 173 Ko)
30 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable Grandfontaine - Montferrand-le-Château - Velesmes-Essarts (pdf, 123 Ko)
31 - Partenariat entre des étudiants italiens et la Citadelle (pdf, 129 Ko)
32 -Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de Munich (pdf, 102 Ko)
33 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Demande de subvention (pdf, 196 Ko)
34 -Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la Déportation (pdf, 148 Ko)
35 -Complexe sportif des Torcols - Réalisation d'un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventions (pdf, 182 Ko)
36 - Complexe sportif du Rosemont - Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventions (pdf, 237 Ko)
37 -Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Montrapon - Demande de subventions (pdf, 141 Ko)
38 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (pdf, 132 Ko)
39 -Etablissement d'un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l'Ordre (pdf, 125 Ko)
40 -Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiques (pdf, 203 Ko)
41 -Création d'un outil de portage de projets d'Energie Renouvelable - Convention de cofinancement d'études avec la Caisse des Dépôts (pdf, 178 Ko)
42 -Eclairage Public - Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDED (pdf, 125 Ko)
43 -Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la Paix (pdf, 140 Ko)
44 -Acquisition d'un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Ville de Besançon (pdf, 144 Ko)
45 -Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du Doubs (pdf, 207 Ko)
46 - Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à Novillars (pdf, 124 Ko)
47 -Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l'ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise Michel (pdf, 126 Ko)
48 -Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à Besançon (pdf, 395 Ko)
49 - Chemin des Echenoz de Velotte - Acquisition aux Consorts LIARET (pdf, 103 Ko)
50 -Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Société AB-INVEST - Déclassement du domaine public (pdf, 153 Ko)
51 -Subventions à des associations sportives (pdf, 228 Ko)
52 -Versement d'une subvention à l'association L'Aqueduc d'Arcier - patrimoine historique (pdf, 109 Ko)
53 -Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) - Subvention (pdf, 167 Ko)
54 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat (pdf, 285 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 06/12/2018 à 12h33