Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 octobre 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 (pdf, 105 Ko)
2 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal (pdf, 94 Ko)
3 - Conseil Municipal - Election d'un nouvel Adjoint (pdf, 128 Ko)
4 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs (pdf, 156 Ko)
5 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 889 Ko)
6 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires (pdf, 431 Ko)
7 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon (pdf, 114 Ko)
8 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles (pdf, 109 Ko)
9 - Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016 (pdf, 435 Ko)
10 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016 (pdf, 619 Ko)
11 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016 (pdf, 420 Ko)
12 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016 (pdf, 425 Ko)
13 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016 (pdf, 511 Ko)
14 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016 (pdf, 405 Ko)
15 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016 (pdf, 693 Ko)
16 - Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016 (pdf, 313 Ko)
17 -RAP La Rodia - Rapport annuel 2016 (pdf, 419 Ko)
18 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016 (pdf, 443 Ko)
19 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016 (pdf, 450 Ko)
20 -Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016 (pdf, 271 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39