Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 13 décembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2017

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Titre
Fichier
046 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrés (pdf, 180 Ko)
065 - Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l'ouragan IRMA (pdf, 182 Ko)
066 - Motion relative à la réduction des emplois aidés par l'Etat déposée au nom du Groupe majoritaire par les Groupes Socialiste et société civile républicaine, Europe écologie les Verts, et Parti communiste Front de gauche (pdf, 218 Ko)
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 395 Ko)
002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif (pdf, 114 Ko)
003 - SPL Territoire 25 - Modification du capital social (pdf, 304 Ko)
004 - Société d'équipement du Doubs (SedD) - Modification du capital social et fusion-absorption de la SOCAD (pdf, 312 Ko)
005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 2 (pdf, 511 Ko)
006 - Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSH (pdf, 194 Ko)
007 - Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) (pdf, 372 Ko)
008 - Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuel (pdf, 207 Ko)
009 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du Centre (pdf, 187 Ko)
010 - Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon (pdf, 191 Ko)
011 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 ¤ auprès du Crédit Coopératif (pdf, 171 Ko)
012 - Convention de cession de droits d'auteur aux Editions Nathan (pdf, 121 Ko)
013 - Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles Perrières (pdf, 183 Ko)
014 - Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite Enfance (pdf, 168 Ko)
015 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'Etat (pdf, 238 Ko)
016 - Acquisition d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventions (pdf, 286 Ko)
017 - Bibliothèques et Archives - Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Média-Doo (pdf, 155 Ko)
018 - Citadelle - Accès au patrimoine par le numérique - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et ORANGE (pdf, 147 Ko)
019 - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations (pdf, 142 Ko)
020 - Direction Citadelle - Signature d'un contrat de cession de droits d'auteur (pdf, 139 Ko)
021 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs 2018 (pdf, 470 Ko)
022 - Délégation de service public du Casino de Besançon - Autorisation du changement de contrôle indirect du délégataire (pdf, 158 Ko)
023 - Convention avec la MJC de Palente-Orchamps pour l'expérimentation d'une «cuisine éducative» (pdf, 147 Ko)
024 - Réforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) (pdf, 152 Ko)
025 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté (pdf, 190 Ko)
026 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (pdf, 1.51 Mo)
027 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement (pdf, 1.26 Mo)
028 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif (pdf, 489 Ko)
029 - Transfert des compétences «Eau» et «Assainissement» à la CAGB (pdf, 185 Ko)
030 - Additif à la convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier (pdf, 154 Ko)
031 - Accord Cadre Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Agglomération du Grand Besançon (pdf, 149 Ko)
032 - Local communal 7 rue du Palais de Justice - Avenant au bail commercial au profit de la Société Jean et Robin - Cession du droit au bail (pdf, 151 Ko)
033 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Convention de mise en commun d'information (pdf, 158 Ko)
034 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Volet Inondation (pdf, 167 Ko)
035 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation (pdf, 319 Ko)
036 - ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 (pdf, 441 Ko)
037 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 14 avenue de la Vaîte à M. Claude MERCIER (pdf, 142 Ko)
038 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux terrains sis 22 avenue de la Vaîte et 7 chemin du Vernois à la Société SEP FMB VERTHIER (pdf, 161 Ko)
039 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 24 avenue de la Vaîte à Mme MOUHOT Evelyne (pdf, 138 Ko)
040 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 20 avenue de la Vaîte (pdf, 147 Ko)
041 - Acquisition à titre gratuit de terrains Chemin de Vieilley à la SARL AFON (pdf, 166 Ko)
042 - Cession d'un hangar sis 4, rue Weiss au profit de M. Mohammed ABIDAT (pdf, 177 Ko)
043 - Cession d'un bail commercial sis 2, Place Jouffroy d'Abbans au profit de Mme HALM Françoise (pdf, 175 Ko)
044 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD (pdf, 139 Ko)
045 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un terrain sis chemin de Palente et versement d'une subvention d'équipement au profit de Grand Besançon Habitat (pdf, 210 Ko)
047 - Subvention aux associations culturelles - Deuxième attribution 2017 (pdf, 306 Ko)
048 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps (pdf, 224 Ko)
049 - Vie Associative - 2ème attribution de subventions 2017 (pdf, 169 Ko)
050 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Attribution d'une subvention d'investissement pour le projet de construction d'une salle de cinéma / conférences (pdf, 237 Ko)
051 - Comité de quartier de Rosemont / St-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'investissement (pdf, 194 Ko)
052 - Subventions à des associations sportives (pdf, 566 Ko)
053 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat (pdf, 360 Ko)
054 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour sa manifestation «Parcours autour des métiers d'art et du patrimoine» dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2017 (pdf, 222 Ko)
055 - Potager et jardin dans mon école - Attribution de subvention (pdf, 186 Ko)
056 - Projet de mise en oeuvre d'une production d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau de chauffage par panneaux solaires thermiques - Attribution de subvention (pdf, 139 Ko)
057 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux (pdf, 146 Ko)
058 - Vie Etudiante - Subventions Rentrée étudiante (pdf, 220 Ko)
059 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2017 (pdf, 380 Ko)
060 - Contribution annuelle versée à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour le service prévention spécialisée (pdf, 194 Ko)
061 - Subvention exceptionnelle à l'Association Semons l'Espoir (pdf, 137 Ko)
062 - Entretien des espaces verts - Signature des marchés (pdf, 144 Ko)
063 - Fourniture et livraison de plaquettes de bois criblées pour les chaufferies de la Ville de Besançon - Signature du marché (pdf, 201 Ko)
064 - Autorisation de lancement et signature de marchés pour vérifications périodiques réglementaires (pdf, 198 Ko)
067 - Motion relative à la diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale, déposée par l'ensemble des Groupes de la Majorité (pdf, 173 Ko)
068 - Voeu demandant la libération du franco-palestinien Salah HAMOURI déposé au nom du Groupe majoritaire par l'ensemble des Groupes de la Majorité (pdf, 282 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 06/12/2018 à 12h33