Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
046 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrés (pdf, 180 Ko)
065 - Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l'ouragan IRMA (pdf, 182 Ko)
066 - Motion relative à la réduction des emplois aidés par l'Etat déposée au nom du Groupe majoritaire par les Groupes Socialiste et société civile républicaine, Europe écologie les Verts, et Parti communiste Front de gauche (pdf, 218 Ko)
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 395 Ko)
002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif (pdf, 114 Ko)
003 - SPL Territoire 25 - Modification du capital social (pdf, 304 Ko)
004 - Société d'équipement du Doubs (SedD) - Modification du capital social et fusion-absorption de la SOCAD (pdf, 312 Ko)
005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 2 (pdf, 511 Ko)
006 - Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSH (pdf, 194 Ko)
007 - Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) (pdf, 372 Ko)
008 - Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuel (pdf, 207 Ko)
009 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du Centre (pdf, 187 Ko)
010 - Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon (pdf, 191 Ko)
011 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 ¤ auprès du Crédit Coopératif (pdf, 171 Ko)
012 - Convention de cession de droits d'auteur aux Editions Nathan (pdf, 121 Ko)
013 - Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles Perrières (pdf, 183 Ko)
014 - Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite Enfance (pdf, 168 Ko)
015 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'Etat (pdf, 238 Ko)
016 - Acquisition d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventions (pdf, 286 Ko)
017 - Bibliothèques et Archives - Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Média-Doo (pdf, 155 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39