Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 13 décembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

Retour à la liste des compte-rendus

Délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 520 Ko)
002 - Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal (pdf, 1.05 Mo)
003 - Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017 (pdf, 166 Ko)
004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2016 (pdf, 139 Ko)
006 - Maison du Peuple - Projet de rénovation de bâtiment - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 270 000 ¤ auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Besançon Union (pdf, 186 Ko)
007 - Comptes de gestion 2016 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon (pdf, 1.45 Mo)
008 - Compte Administratif 2016 - Rapport de présentation (pdf, 4.74 Mo)
009 - Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget principal et les budgets annexes (pdf, 1.32 Mo)
010 - Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances (pdf, 301 Ko)
011 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1 (pdf, 507 Ko)
012 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Evaluation prévisionnelle des charges transférées (pdf, 676 Ko)
013 - Contractualisation régionale - Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2020 - Information - Demande de subventions (pdf, 264 Ko)
014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2017/2018 (pdf, 1.55 Mo)
015 - Mise en oeuvre du PC sécurité-sûreté (pdf, 174 Ko)
016 - Conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail (pdf, 280 Ko)
017 - Personnel Communal - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation (pdf, 254 Ko)
018 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chargé de communication événemen-tielle - responsable des relations publiques (pdf, 202 Ko)
019 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de la Relation avec les Usagers (pdf, 161 Ko)
020 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de l'Education (pdf, 174 Ko)
021 - Analyse des Besoins Sociaux 2017 (pdf, 475 Ko)
022 - Saison culturelle estivale bisontine 2017 - Patrimoine et musique - Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et arts visuels - Soutien à un projet de création (pdf, 226 Ko)
023 - Partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle (pdf, 138 Ko)
024 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2017 (pdf, 502 Ko)
025 - Direction des Sports - Pôle Culture Tourisme - Direction Vie des Quartiers - Direction Hygiène-Santé - Mission Développement Durable - Vital'Eté 2017 (pdf, 350 Ko)
026 - Education-Petite Enfance-Vie des Quartiers - Convention d'accès avec la CAF pour la Consultation de Dossiers Allocataires par les Partenaires (CDAP) (pdf, 139 Ko)
027 - Programme d'animations - Eté 2017 (pdf, 360 Ko)
028 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2017 (pdf, 261 Ko)
029 - Accueil de loisirs - Fort de Bregille - Eté 2017 - Avenant n° 1-2017 au contrat de DSP conclu avec les Francas du Doubs (pdf, 226 Ko)
030 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2017 (pdf, 319 Ko)
031 - Relations Internationales - Programme mutualisé COPRA 3 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Bourgogne Franche-Comté International (BFCI) (pdf, 173 Ko)
032 - Immeuble communal 4-6 avenue Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club - Renouvellement du bail (pdf, 128 Ko)
033 - Vente d'un sanitaire nomade (pdf, 118 Ko)
034 - Commerce éco-engagé de Besançon (pdf, 153 Ko)
035 - Forêts communales - Ajournement de coupes prévues à l'état d'assiette 2017 (pdf, 125 Ko)
036 - Projet de transfert des compétences eau et assainissement - Information du Conseil Municipal (pdf, 264 Ko)
037 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier (pdf, 199 Ko)
038 - Offre de concours pour extension du réseau d'assainissement Chemin des Echenoz Saint-Paul - Signature d'une convention avec les propriétaires riverains (pdf, 132 Ko)
039 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016 (pdf, 1.28 Mo)
040 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 - Avenant n° 13 (pdf, 526 Ko)
041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 (pdf, 464 Ko)
042 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2016 (pdf, 662 Ko)
043 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 - Avenant n° 10 (pdf, 332 Ko)
044 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2017 - Avenant n° 6 à la concession (pdf, 414 Ko)
045 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Site des anciennes usines Rhodiacéta - Avenant à la convention de portage des bâtiments ex-TEREVA (pdf, 136 Ko)
046 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un immeuble au profit de Grand Besançon Habitat, 35 rue du Polygone (pdf, 145 Ko)
047 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'une parcelle au profit de Grand Besançon Habitat, rue Jacqueline Auriol (pdf, 141 Ko)
048 - Vente d'une parcelle au profit du SYDED, rue Clément Marot (pdf, 132 Ko)
049 - Ilot Champrond, 48-50 rue Battant - Vente de caves au profit de la Société COLMAR INVESTMENT (pdf, 142 Ko)
050 - Cession de terrains situés rue de Trey au profit d'Habitat 25 (pdf, 135 Ko)
051 - Acquisition à Mme Anne-Marie BROCARD - Alignement 15-17 chemin de la Combe aux Chiens (pdf, 122 Ko)
052 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives (pdf, 215 Ko)
053 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2017 (pdf, 148 Ko)
054 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2016 (pdf, 141 Ko)
055 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône (pdf, 147 Ko)
057 - Soutien à l'Association «Le Refuge» (pdf, 144 Ko)
058 - Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2016 (pdf, 622 Ko)
059 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Versement des subventions 2017 (pdf, 263 Ko)
060 - Collectif LUdique Bisontin (CLUB) - Subvention de fonctionnement 2017 (pdf, 148 Ko)
061 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Attribution de subvention (pdf, 157 Ko)
062 - Subventions à des classes transplantées (pdf, 133 Ko)
063 - Subvention à l'Association «Les Micro-fermes bisontines» pour l'organisation d'une étape du Tour de France de l'agro-écologie (FAT TOUR) à Besançon, les 3, 4 et 5 juillet 2017 (pdf, 215 Ko)
064 - Relations Internationales - Attribution de subvention pour des projets internationaux (pdf, 150 Ko)
065 - Vie étudiante - Subvention PORTALIS - Concours national d'éloquence (pdf, 161 Ko)
066 - Subventions à des associations sportives (pdf, 208 Ko)
067 - Soutien aux clubs sportifs de Haut Niveau (pdf, 249 Ko)
068 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2017 (pdf, 186 Ko)
069 - Aide d'urgence pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen (pdf, 134 Ko)
070 - Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique (pdf, 308 Ko)
071 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de Besançon (pdf, 158 Ko)
072 - Convention de groupement de commandes pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarbures (pdf, 141 Ko)
073 - Autorisation de lancement de marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement (pdf, 133 Ko)
074 - Motion sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités, déposée par le Groupe Communiste Front de Gauche, le Groupe Socialiste et Société civile républicaine, le Groupe Europe Ecologie les Verts et le Groupe Société Civile (pdf, 127 Ko)
056 - ADDSEA-SOLEA - Projet TAPAJ - Subvention exceptionnelle 2017 (pdf, 185 Ko)
005 - Transfert de garantie d'emprunt de la Ville de Besançon dans le cadre d'un traité d'apport partiel entre l'Association Protestante d'Action Sociale (APAS) et la Fondation Arc en Ciel - Garantie de la Ville de Besançon à la Fondation Arc en Ciel, à hauteur de 50 % de cinq prêts d'un montant total de 3 328 843,40 ¤ auprès de CAFFIL (Caisse Française de Financement Local), de la CRAM et du Crédit Agricole (pdf, 229 Ko)

Retour à la liste des compte-rendus

dates des prochains Conseils Municipaux

13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 06/12/2018 à 12h33