Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 520 Ko)
002 - Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal (pdf, 1.05 Mo)
003 - Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017 (pdf, 166 Ko)
004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2016 (pdf, 139 Ko)
006 - Maison du Peuple - Projet de rénovation de bâtiment - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 270 000 ¤ auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Besançon Union (pdf, 186 Ko)
007 - Comptes de gestion 2016 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon (pdf, 1.45 Mo)
008 - Compte Administratif 2016 - Rapport de présentation (pdf, 4.74 Mo)
009 - Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget principal et les budgets annexes (pdf, 1.32 Mo)
010 - Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances (pdf, 301 Ko)
011 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1 (pdf, 507 Ko)
012 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Evaluation prévisionnelle des charges transférées (pdf, 676 Ko)
013 - Contractualisation régionale - Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2020 - Information - Demande de subventions (pdf, 264 Ko)
014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2017/2018 (pdf, 1.55 Mo)
015 - Mise en oeuvre du PC sécurité-sûreté (pdf, 174 Ko)
016 - Conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail (pdf, 280 Ko)
017 - Personnel Communal - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation (pdf, 254 Ko)
018 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chargé de communication événemen-tielle - responsable des relations publiques (pdf, 202 Ko)
019 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de la Relation avec les Usagers (pdf, 161 Ko)
020 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de l'Education (pdf, 174 Ko)
021 - Analyse des Besoins Sociaux 2017 (pdf, 475 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39