Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 12 novembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 11 mai 2017

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Titre
Fichier
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et (pdf, 401 Ko)
002 - Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) (pdf, 454 Ko)
003 - Personnel Communal - Règlement du compte épargne-temps (pdf, 223 Ko)
004 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle et d'un poste d'assistant de collections auprès de la Direction des Musées du Centre (pdf, 214 Ko)
005 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 3 postes de gardiens de Police Municipale auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique (pdf, 160 Ko)
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction des Sports (pdf, 161 Ko)
007 - Tarifs de la future application numérique pour la visite de la Citadelle (pdf, 279 Ko)
008 - Citadelle - Projet Aquarium - Signature de conventions de mécénat (pdf, 147 Ko)
009 - «Chantier de jeunes à la Citadelle» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT (pdf, 136 Ko)
010 - Modificatif à la délibération du 6 avril 2017 portant sur les subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017 (pdf, 115 Ko)
011 - Dénomination de la salle de boxe rue Bersot (pdf, 146 Ko)
012 - Centre International de Séjour - Avenant à la convention d'objectifs - Subvention 2017 (pdf, 129 Ko)
013 - Edition 2017 du festival «Libres Regards» à Besançon (pdf, 191 Ko)
014 - Aide aux Temps Libres (ATL) / Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Avenant à la convention signée avec la CAF du Doubs (pdf, 148 Ko)
015 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat (pdf, 143 Ko)
016 - Acquisition de caméras-piétons pour les agents de police municipale - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (pdf, 141 Ko)
017 - Centre Technique - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière (pdf, 186 Ko)
018 - Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique - Information (pdf, 187 Ko)
019 - Ex-Bâtiment CNRS - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 32 avenue de l'Observatoire (pdf, 185 Ko)
020 - Maison du Directeur - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 43 avenue de l'Observatoire (pdf, 188 Ko)
021 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2017 (pdf, 123 Ko)
022 - Forêts communales - Forêt de Chailluz - Mise en place de circuits VTT dans le cadre du schéma de randonnées pédestres et VTT du Grand Besançon (pdf, 361 Ko)
023 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux pour la modification de l'éclairage du stade municipal de Saint-Vit (pdf, 155 Ko)
024 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux auprès de la CAGB pour la restructuration de l'éclairage extérieur du dépôt bus sis 5 rue Édouard Branly à Besançon et l'étude d'opportunité de l'extinction de la rocade Nord-Ouest (pdf, 178 Ko)
025 - Principe de transfert partiel des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la Paix (pdf, 146 Ko)
026 - Transport en commun en site propre - Gestion des eaux pluviales - Convention financière entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (pdf, 185 Ko)
027 - Réalisation d'un espace dédié au transport scolaire rue des Courtils - Demandes de subventions (pdf, 147 Ko)
028 - Fontaine Ecu-Chaillot - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et Orange (pdf, 217 Ko)
029 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 3 Chemin de Brûlefoin à M. Pierre CHEVASSU (pdf, 129 Ko)
030 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles de terrain sises 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat (pdf, 142 Ko)
031 - Rétrocession de terrains situés dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25 (pdf, 170 Ko)
032 - Subvention au Centre de Soins et de Réadaptation «Les Tilleroyes» (pdf, 134 Ko)
033 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (pdf, 221 Ko)
034 - Subventions à des classes transplantées et à diverses associations (pdf, 171 Ko)
035 - Fête de la Musique 2017 - Dispositif Emergences 2017 - Attribution de subventions aux associations culturelles (pdf, 186 Ko)
036 - Congrès - Attribution de subvention - 3ème répartition au titre de l'année 2017 (pdf, 388 Ko)
037 - Subventions à des associations sportives (pdf, 135 Ko)
038 - Comité des Fêtes - 40ème édition du carnaval de Besançon - Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle (pdf, 118 Ko)
039 - Autorisation de lancement et de signature des marchés pour le Département Eau et Assainissement (pdf, 158 Ko)
040 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Groupement de commandes et signature des marchés (pdf, 181 Ko)
041 - Permis de végétaliser - Programme de développement des Espaces Végétalisés et Partagés de Besançon (pdf, 247 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

12 novembre 2018 - 13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 12/11/2018 à 10h23