Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

Retour à la liste des compte-rendus

Délibérations du Conseil Municipal du 11 mai 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et (pdf, 401 Ko)
002 - Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) (pdf, 454 Ko)
003 - Personnel Communal - Règlement du compte épargne-temps (pdf, 223 Ko)
004 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle et d'un poste d'assistant de collections auprès de la Direction des Musées du Centre (pdf, 214 Ko)
005 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 3 postes de gardiens de Police Municipale auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique (pdf, 160 Ko)
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction des Sports (pdf, 161 Ko)
007 - Tarifs de la future application numérique pour la visite de la Citadelle (pdf, 279 Ko)
008 - Citadelle - Projet Aquarium - Signature de conventions de mécénat (pdf, 147 Ko)
009 - «Chantier de jeunes à la Citadelle» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT (pdf, 136 Ko)
010 - Modificatif à la délibération du 6 avril 2017 portant sur les subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017 (pdf, 115 Ko)
011 - Dénomination de la salle de boxe rue Bersot (pdf, 146 Ko)
012 - Centre International de Séjour - Avenant à la convention d'objectifs - Subvention 2017 (pdf, 129 Ko)
013 - Edition 2017 du festival «Libres Regards» à Besançon (pdf, 191 Ko)
014 - Aide aux Temps Libres (ATL) / Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Avenant à la convention signée avec la CAF du Doubs (pdf, 148 Ko)
015 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat (pdf, 143 Ko)
016 - Acquisition de caméras-piétons pour les agents de police municipale - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (pdf, 141 Ko)
017 - Centre Technique - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière (pdf, 186 Ko)
018 - Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique - Information (pdf, 187 Ko)
019 - Ex-Bâtiment CNRS - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 32 avenue de l'Observatoire (pdf, 185 Ko)
020 - Maison du Directeur - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 43 avenue de l'Observatoire (pdf, 188 Ko)

Retour à la liste des compte-rendus

dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39