Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 6 avril 2017

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Titre
Fichier
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et (pdf, 664 Ko)
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs (pdf, 165 Ko)
003 - Extension de périmètre du Grand Besançon - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantes (pdf, 143 Ko)
004 - Budget Primitif 2017 (pdf, 7.02 Mo)
005 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2017 (pdf, 623 Ko)
006 - Fonds de soutien à l'investissement local - Demandes de subventions (pdf, 240 Ko)
007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections au sein de la Direction Patrimoine Historique (UNESCO - Ville d'Art et d'Histoire) (pdf, 191 Ko)
008 - Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions (pdf, 158 Ko)
009 - Vente annuelle d'ouvrages des collections de la bibliothèque - Autorisation de proposer à la vente les CD retirés des collections (pdf, 131 Ko)
010 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions (pdf, 154 Ko)
011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public (pdf, 213 Ko)
012 - SOS Racisme - Projet d'action de lutte contre le racisme en direction des étudiants de Besançon et fonctionnement de l'association (pdf, 146 Ko)
013 - Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) (pdf, 163 Ko)
014 - Signature de la convention d'échanges partenariaux sécurisés entre la Police Nationale (Sécurité Publique) et la commune de Besançon - Modalités pratiques pour respecter des conditions de confidentialité et de sécurité des échanges (pdf, 135 Ko)
015 - Espaces Verts - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions (pdf, 278 Ko)
016 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon (pdf, 152 Ko)
017 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2017 (pdf, 213 Ko)
018 - Convention relative à l'installation de panneaux solaires à la Résidence Autonomie Huot (pdf, 150 Ko)
19 - Eau - Programme d'investissement 2017 - Demandes de subventions (pdf, 220 Ko)
020 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2017 - Demandes de subventions (pdf, 203 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39