Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

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Conseil Municipal du 13 décembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 427 Ko)
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs (pdf, 144 Ko)
003 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits Rectification relative aux droits de place et aux autorisations de voirie (pdf, 261 Ko)
004 - Orientations budgétaires 2017 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (pdf, 3.25 Mo)
005 - Mise en place d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs (pdf, 183 Ko)
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes au sein du Département Eau Assainissement par anticipation du transfert de compétences (pdf, 207 Ko)
007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'animateurs référents à temps non complet (pdf, 158 Ko)
008 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections à la Maison Victor Hugo (pdf, 173 Ko)
009 - Rapport annuel d'accessibilité 2015 (pdf, 5.36 Mo)
010 - Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (pdf, 1.48 Mo)
011 - Evolution de la convention de partenariat pour l'accueil d'enfants polyhandicapés de l'ADAPEI du Doubs et du CAMSP de Besançon au sein de l'EAJE de Clairs-Soleils (pdf, 153 Ko)
012 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique (PSU) (pdf, 161 Ko)
013 - Accueils périscolaires - Adoption du règlement (pdf, 928 Ko)
014 - Direction Citadelle - Règlement de réservation et de vente pour les groupes (pdf, 368 Ko)
015 - Service d'Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Association APRAGE (approches pluridisciplinaires de recherches archéologiques du Grand-Est) (pdf, 159 Ko)
016 - Synthèse du bilan du schéma de développement touristique et proposition de la démarche de mise en oeuvre d'un nouveau schéma (pdf, 253 Ko)
017 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec la Ville de Besançon (pdf, 265 Ko)
018 - Piscine de Chalezeule - Réhabilitation et modernisation de l'équipement - Demandes de subventions (pdf, 255 Ko)
019 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet de convention-cadre (pdf, 150 Ko)
020 - Maison de quartier de Planoise - Renouvellement de l'agrément «Centre social» - Signature des conventions «Coordination et animation globale» et «Prestation animation collective famille» avec la CAF du Doubs (pdf, 202 Ko)
021 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2016 et perspectives 2017 - Versement d'une subvention au CRIJ (pdf, 262 Ko)
022 - Projet pédagogique du Lycée Victor Hugo - «La déshumanisation dans l'univers concentrationnaire nazi» (pdf, 167 Ko)
023 - Renouvellement de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain - Choix du mode de gestion (pdf, 701 Ko)
024 - Sollicitation des aides de l'Agence de l'Eau pour les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et pour l'animation-coordination (pdf, 167 Ko)
025 - Participation à une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le bassin versant de la Loue (pdf, 171 Ko)
026 - Rapport sur la situation en matière de développement durable (pdf, 1.90 Mo)
027 - Convention pour l'ouverture au public du Parc de la Maison de la Famille (pdf, 139 Ko)
028 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2017 - Cessions Demandes de subventions (pdf, 199 Ko)
029 - Bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2017 - Programme de travaux - Demandes de subventions (pdf, 385 Ko)
030 - Bâtiments municipaux - Programme de travaux d'accessibilité -Demande de subventions (pdf, 210 Ko)
031 - Hôtel de Ville - Approbation de l'avant-projet global et de l'enveloppe prévisionnelle pour les travaux de rénovation des locaux sinistrés suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 et pour les travaux de restauration (pdf, 225 Ko)
032 - Rénovation de l'école Dürer - Validation du programme de travaux et de l'enveloppe prévisionnelle - Approbation de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventions (pdf, 202 Ko)
033 - Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle (pdf, 230 Ko)
034 - Bail emphytéotique au profit de Passe-Muraille, rue du Barlot - Implantation d'une école de cirque (pdf, 158 Ko)
035 - Plan Local d'Urbanisme - Transfert de la compétence à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (pdf, 228 Ko)
036 - Modification n° 8 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique (pdf, 344 Ko)
037 - Pôle Gare Viotte - Synthèse des études pré-opérationnelles - Engagement opérationnel - Avenant à la concession d'aménagement (pdf, 385 Ko)
038 - ZAC La Fayette - Bilan de clôture au 31 janvier 2017 - Suppression de la ZAC (pdf, 229 Ko)
039 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Déconstruction des anciennes usines de la Rhodiacéta - Information du Conseil Municipal - Demandes de subventions (pdf, 243 Ko)
040 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Maîtrise d'oeuvre - Convention-cadre passée entre la SPL Territoire 25 et la Ville de Besançon (pdf, 177 Ko)
041 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action (pdf, 167 Ko)
042 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subventions (pdf, 162 Ko)
043 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision Pernotte, rue de l'Eglise (pdf, 103 Ko)
044 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 11 avenue du Parc (pdf, 162 Ko)
045 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 6 Place de l'Europe (pdf, 138 Ko)
046 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI A CHAUX, 10 rue Belin (pdf, 135 Ko)
047 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI DUBOIS PLANOISE, 12 rue Belin (pdf, 137 Ko)
048 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI CLAC, 14 rue Edouard Belin (pdf, 134 Ko)
049 - Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Zones UC du Plan Local d'Urbanisme - Secteurs Grette et Schweitzer (pdf, 190 Ko)
050 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de Point d'Apport Volontaire semi-enterrés (pdf, 177 Ko)
051 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2017 (pdf, 470 Ko)
052 - Subventions à des associations sportives (pdf, 466 Ko)
053 - Subventions à des classes transplantées (pdf, 144 Ko)
054 - Opération «J'agis pour ma planète» - Versement de subventions aux écoles (pdf, 191 Ko)
055 - Semaine d'éducation contre le racisme 2017 - Subvention à la Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) (pdf, 180 Ko)
056 - Marché de fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité (pdf, 161 Ko)
057 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Passation d'un marché public (pdf, 138 Ko)
058 - Travaux de génie électrique - Passation d'un marché public (pdf, 142 Ko)
059 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public (pdf, 150 Ko)
060 - Avenant au groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiques (pdf, 183 Ko)
061 - Motion de défense des services publics bisontins (pdf, 127 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 06/12/2018 à 12h33