Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17h à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 6 novembre 2017 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2017

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Titre
Fichier
001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf, 427 Ko)
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs (pdf, 144 Ko)
003 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits Rectification relative aux droits de place et aux autorisations de voirie (pdf, 261 Ko)
004 - Orientations budgétaires 2017 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (pdf, 3.25 Mo)
005 - Mise en place d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs (pdf, 183 Ko)
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes au sein du Département Eau Assainissement par anticipation du transfert de compétences (pdf, 207 Ko)
007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'animateurs référents à temps non complet (pdf, 158 Ko)
008 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections à la Maison Victor Hugo (pdf, 173 Ko)
009 - Rapport annuel d'accessibilité 2015 (pdf, 5.36 Mo)
010 - Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (pdf, 1.48 Mo)
011 - Evolution de la convention de partenariat pour l'accueil d'enfants polyhandicapés de l'ADAPEI du Doubs et du CAMSP de Besançon au sein de l'EAJE de Clairs-Soleils (pdf, 153 Ko)
012 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique (PSU) (pdf, 161 Ko)
013 - Accueils périscolaires - Adoption du règlement (pdf, 928 Ko)
014 - Direction Citadelle - Règlement de réservation et de vente pour les groupes (pdf, 368 Ko)
015 - Service d'Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Association APRAGE (approches pluridisciplinaires de recherches archéologiques du Grand-Est) (pdf, 159 Ko)
016 - Synthèse du bilan du schéma de développement touristique et proposition de la démarche de mise en oeuvre d'un nouveau schéma (pdf, 253 Ko)
017 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec la Ville de Besançon (pdf, 265 Ko)
018 - Piscine de Chalezeule - Réhabilitation et modernisation de l'équipement - Demandes de subventions (pdf, 255 Ko)
019 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet de convention-cadre (pdf, 150 Ko)
020 - Maison de quartier de Planoise - Renouvellement de l'agrément «Centre social» - Signature des conventions «Coordination et animation globale» et «Prestation animation collective famille» avec la CAF du Doubs (pdf, 202 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

7 décembre 2017 - 18 janvier 2018 - 8 mars 2018 - 9 avril 2018 - 17 mai 2018 - 18 juin 2018 - 20 septembre 2018 - 11 octobre 2018 - 8 novembre 2018 - 13 décembre 2018

dernière modification le 09/11/2017 à 16h39