Séances et comptes rendus du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Besançon se réunit à 17 h 00 à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

Retransmission par Internet

Conseil Municipal du 12 novembre 2018 ( PDF, )

Comptes rendus et délibérations des Conseils Municipaux

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Délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2017

tri ascendanttri descendant
Titre
Fichier
006 - Intervention d'associations dans les accueils périscolaires (pdf, 127 Ko)
015 - Appel d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation - Participation de la Ville de Besançon (pdf, 181 Ko)
001 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs (pdf, 110 Ko)
002 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2016 (pdf, 563 Ko)
003 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017 (pdf, 3.13 Mo)
004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 4 (pdf, 484 Ko)
005 - Evolution du dispositif de financement des classes transplantées (pdf, 152 Ko)
007 - Réfection du terrain synthétique de la Malcombe - Demandes de subventions (pdf, 209 Ko)
008 - Dénomination d'enceintes sportives (pdf, 227 Ko)
009 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 (pdf, 180 Ko)
010 - Office du Tourisme et des Congrès - Approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville de Besançon (pdf, 184 Ko)
011 - Dispositif "Tickets Loisirs Vacances" - Bilan 2016 et reconduction 2017 (pdf, 251 Ko)
012 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2017 (pdf, 125 Ko)
013 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Implantation d'une cogénération sur le site de la chaufferie urbaine (pdf, 197 Ko)
014 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service Public (pdf, 314 Ko)
016 - Schéma national d'électromobilité - Développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques en partenariat avec le SYDED (pdf, 162 Ko)
017 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque Postale (pdf, 269 Ko)
018 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 ¤, contracté auprès de la Caisse d'Epargne (pdf, 166 Ko)
019 - Habitat 25 - Demande d'autorisation de changement d'usage d'un appartement situé 32 rue Danton à Besançon (quartier des Vareilles) - Avis du Conseil Municipal (pdf, 138 Ko)
020 - Démolition d'un immeuble 12, 14, 16 rue de Chaillot par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal (pdf, 234 Ko)
021 - Reconversion du site de Saint-Jacques/Arsenal - Expertise Congrès - Attribution de subvention (pdf, 193 Ko)
022 - EUROPAN France - Adhésion de la Ville de Besançon et de la CAGB à l'association (pdf, 195 Ko)
023 - Cession d'un immeuble communal (ancienne école Victor Hugo) sis 7 place Victor Hugo au profit de Mme Anne MENDEL et M. Romain WALGER - Déclassement du domaine public (pdf, 167 Ko)
024 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux (pdf, 122 Ko)
025 - Versement du premier acompte de la subvention 2017 à diverses associations (pdf, 217 Ko)
026 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention - Subvention 2017 - Avenant n° 2 (pdf, 130 Ko)
027 - Education - Subventions à des classes transplantées (pdf, 121 Ko)
028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Promotion de la mobilité internationale (pdf, 156 Ko)
029 - Animations commerciales - Attribution de subventions (pdf, 208 Ko)
030 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent (pdf, 177 Ko)
031 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Travaux de viabilités et d'équipements - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Territoire 25 (pdf, 284 Ko)

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dates des prochains Conseils Municipaux

12 novembre 2018 - 13 décembre 2018 - 17 janvier 2019 - 7 mars 2019 - 4 avril 2019 - 16 mai 2019 - 20 juin 2019 - 19 septembre 2019 - 28 octobre 2019 - 12 décembre 2019

dernière modification le 12/11/2018 à 10h23