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: Byans-sur-Doubs : Plan local d’urbanisme (PLU) en vigueur

Byans-sur-Doubs : Plan local d’urbanisme (PLU) en vigueur

Byans-sur-Doubs
Plan local d’urbanisme (PLU) en vigueur

Date d’approbation : 21/09/2017

Liste des pièces du dossier :

 

0 – Délibération du 21 septembre 2017 (fichier PDF 1,2 Mo)

1 – Rapport de présentation (fichier PDF 20,6 Mo)

2 – Projet d’aménagement et de développement durables (fichier PDF 400 Ko)

3 – Règlement (fichier PDF 480 Ko)

4 – Document graphique du règlement (fichier PDF 18,9 Mo)

5 – Orientations d’aménagement et de programmation (fichier PDF 1, 8 Mo)

6 – Les annexes

dernière modification le 25/10/2017 à 11h40