Recueils des actes administratifs de la CAGB

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.

Ils contiennent les comptes-rendus succincts  des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Recueil des actes administratifs - Grand Besançon - 2016

moisPDF
janvier 2016 (PDF, 22,14 Mo)
février 2016 (PDF, 12,89 Mo)
mars 2016 (PDF, 14,40 Mo)
avril 2016 (PDF, 8,77 Mo)
mai 2016 (PDF, 10,04 Mo)
juin 2016 (PDF, 18,77 Mo)
juillet 2016 (PDF, 6,71 Mo)
août 2016 (PDF, 2,19 Mo)
septembre 2016 (PDF, 14,22 Mo)
octobre 2016 (PDF, 2,12 Mo)
novembre 2016 (PDF, 8,59 Mo)
décembre 2016 (PDF, 16,24 Mo)
dernière modification le 12/05/2016 à 13h30