Recueils des actes administratifs de la CAGB

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.

Ils contiennent les comptes-rendus succincts  des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Recueil des actes administratifs - Grand Besançon - 2017

moisPDF
janvier 2017 (PDF, 30,84 Mo)
février 2017 (PDF, 9,70 Mo)
mars 2017 (PDF, 24,48 Mo)
dernière modification le 12/05/2016 à 13h30