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Future ligne 3 plus, @Emmanuel Eme

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Pour les commerçants :

➡  Le guide pratique des professionnels (fichier PDF de 1 Mo)

CIAT (Commission d'indemnisation à l'amiable du projet du TCSP de l'agglomération bisontine)

➡  Le règlement intérieur de la CIAT (fichier pdf de 385 Ko)

➡  Le dossier de demande d'indemnisation (fichier pdf de 425 Ko)

 

ENQUETE PUBLIQUE

Après une phase d’études, une enquête publique a été réalisée du 8 juin au 17 juillet 2015 auprès de la population. A l’issue de cette consultation, le commissaire enquêteur a rendu en octobre 2015 un avis favorable au projet de TCSP Viotte – campus - TEMIS et le projet a été déclaré d’utilité publique par le Préfet.

Consultez les documents relatifs à l'enquête publique : (Tous les documents sont au format PDF)

Délibération du Conseil Communautaire (512 Ko)

Pièce A : Dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme (3,4 Mo)

Pièce B : Plan de situation (2 Mo)

Pièce C : Plan général Travaux (3,3 Mo)

Pièce D : Notice explicative (15 Mo)

Pièce E : Caractéristiques des ouvrages importants (1,8 Mo)

Pièce F : Appréciation sommaire des dépenses (350 Ko)

Pièce G : Additif suite à la réunion d'examen conjoint du 05 juin 2015 (1 Mo)

Pièce G : Dossier de mise en compatibilité avec le Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Besançon (17 Mo)

Pièce H : Avis (965 Ko)

Pièce I : Bilan de la concertation (1,2 Mo)

 

À Consulter également (Tous les documents sont au format PDF) :

Pour envoyer vos remarques sur le projet TCSP :
tcsp@grandbesancon.fr

dernière modification le 20/03/2017 à 11h14