Grand Besançon : historique du projet tramway avant travaux

2004

Lancement des études d’opportunité et de faisabilité d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) sur le territoire du Grand Besançon.

2008

Octobre-novembre 2008
Montage de la maîtrise d'ouvrage publique directe et concertation préalable.
Des réunions publiques et une exposition ont été organisées en octobre et novembre 2008 dans les principaux secteurs de l'agglomération du Grand Besançon. Au total, ce sont près de 1 350 participants qui sont venus s'informer et donner leur avis sur le projet de Transport en Commun en Site Propre (TCSP).

18 décembre 2008
Adoption du projet de référence par le Conseil communautaire du Grand Besançon
Les élus de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réunis en Conseil communautaire, se sont prononcés à une large majorité (113 pour, 5 contre, 5 abstentions et 10 ne prenant pas part au vote) en faveur du projet et d'un tramway optimisé.

2011

15 juin 2011 : Déclaration d’utilité publique
Après l'enquête publique, la restitution du rapport de la commission d'enquête indépendante par les commissaires, puis le vote par le Conseil communautaire du Grand Besançon de la déclaration de projet intégrant les recommandations des commissaires enquêteurs, le Préfet du Doubs a reconnu le caractère d'intérêt général du tramway de l'agglomération.
En accordant au tram sa déclaration d’utilité publique, le Préfet valide l'analyse réalisée par les commissaires enquêteurs qui avaient délivré un avis favorable, sans aucune réserve au projet. Il autorise aussi le Grand Besançon à lancer les travaux de construction de la ligne de tramway.

 

2005

Approbation du schéma directeur du Transport en Commun en Site Propre (TCSP) et poursuite des études préliminaires.
 

2009

Finalisation des études préliminaires et d’avant-projet.

Octobre 2009
Avis défavorable de M. le Préfet de Région principalement sur la présence de lignes aériennes de contact (LAC) dans le secteur sauvegardé de la boucle de Besançon.

2010

Mai-juin 2010
Rendu des études complémentaires sur le tracé du tram en centre-ville de Besançon : Granvelle/8 Septembre ou Battant/Révolution

30 juin 2010
Délibération sur le nouveau projet de référence
Le Conseil communautaire du Grand Besançon se prononce sur le nouveau projet de référence et choisit le constructeur pour la conception et la fabrication des rames de tramway

Juillet 2010
Dépôt du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP)

Octobre – novembre 2010
Réunions publiques d’information
9 réunions publiques ont été organisées, du 20 octobre au 17 novembre 2010, pour présenter le projet du tramway à tous les habitants de l’agglomération. Près de 1 800 personnes ont participé pour recueillir des explications sur le tram mais aussi faire partager leur point de vue.

Décembre 2010 – janvier 2011
Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique
L'enquête publique, s'est tenue du 20 décembre au 28 janvier 2011. A cette occasion, 5 commissaires enquêteurs ont accueilli près de 450 visiteurs ayant laissé plus de 200 contributions dans les registres d'enquête.

ARCHIVES DU TRAMWAY

Octobre 2008 : concertation préalable pour la réalisation d'un TCSP
18 décembre 2008 : vote des élus pour un tramway optimisé
Avril 2009 : soutien financier de l'Etat de 30,1 M¤

Consulter les archives du tramway : TCSP-le projet de référence, TCSP-la concertation préalable, Tramway-l'enquête publique