Accessibilité
R.S.S.Dans le cadre de sa compétence Culture-Tourisme-Sport, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon a mis en place 3 fonds d'aide : manifestations, équipements et écoles de musique.
Fonds d'aide « MANIFESTATIONS »
A TELECHARGER
- Modalités d'intervention du Grand Besançon adoptées par délibération du 19 novembre 2009 (Pdf - 58,1 Ko)
- Dossier de demande de subvention "Manifestations" - Année 2013 (Pdf - 107 Ko)
DATES LIMITES D'ENVOI du dossier de demande de subvention :
- le 31 octobre 2012 pour les projets se déroulant au 1er semestre 2013
- le 31 mars 2013 pour les projets se déroulant au 2ème semestre 2013
ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
4 rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex
POUR TOUT RENSEIGNEMENT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
Tel. 03 81 65 07 00
Fonds d'aide « ÉQUIPEMENTS »
A TELECHARGER
- Modalités d'intervention du Grand Besançon adoptées par délibération du 19 novembre 2009 (Pdf - 152 Ko)
- Dossier de demande de subvention "Equipements" (Pdf - 153 Ko)
DATE LIMITE D'ENVOI du dossier de demande de subvention
- au plus tard, 6 mois avant le démarrage de votre opération
ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
4 rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex
POUR TOUT RENSEIGNEMENT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
Tel. 03 81 65 07 00
Fonds d'aide « ÉCOLES DE MUSIQUE »
A TELECHARGER
- Dossier de demande de subvention "Ecoles de musique" - 2013 (Pdf - 188 Ko)
DATE LIMITE D'ENVOI du dossier de demande de subvention :
- le 16 novembre 2012 au plus tard
ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
4, rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex
POUR TOUT RENSEIGNEMENT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
Tel. 03 81 65 07 00
LOGEMENTS - Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements
Dans la cadre de sa politique en faveur de l'amélioration de la performance énergétique des logements, le Grand Besançon a mis en place en septembre 2012 une nouvelle subvention intitulée AAPEL - Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements.
Pour qui ?
Les propriétaires qui habitent leur logement sous condition de respecter les plafonds de ressources fixés.
Pour quelle aide ?
Elle est destinée à financer des travaux d'amélioration énergétique dans des logements datant de 15 ans ou plus, sous réserve que le gain énergétique réalisé après travaux soit d'au moins 25 % par rapport à la situation initiale.
Cette aide est notamment cumulable avec celle de l'Agence Nationale de l'Habitat (programme Habiter Mieux) et celle de la Région Franche-Comté (programme Effilogis).
Consulter le site de l'Association Habitat et Développement Local
A TELECHARGER
- Conditions d'éligibilité de l'Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements du Grand Besançon, adoptées par délibération du 27 septembre 2012 (Pdf - 555 Ko)
- Imprimé de demande de subvention "Aide AAPEL" (Pdf - 103 Ko)
ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Habitat - Politique de la Ville
4 rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex
POUR TOUT RENSEIGNEMENT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Habitat - Politique de la Ville
Tél. 03 81 65 06 59
