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: PSMV Battant - Vauban : 2 - Règlement et document graphique

PSMV Battant - Vauban : 2 - Règlement et document graphique

secteur sauvegardé Battant auban

La déclinaison des objectifs décrits dans le PADD passe par la mise en oeuvre de mesures réglementaires qui définissent le droit des sols et encadrent l’acte de construire sur chaque parcelle.

Le PSMV définit des orientations et prescriptions à travers un règlement écrit, un document graphique réglementaire et un cahier des prescriptions particulières.

La portée réglementaire du PSMV vaut aussi bien sur l'ensemble des pièces écrites, que sur les documents graphiques.

2-1 Pièces écrites

2-2 Document graphique

2-3 Cahier des prescriptions particulières

 

dernière modification le 06/06/2017 à 10h43