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: 5 - Annexes

5 - Annexes

visuel

Les annexes comprennent un certain nombre d'indications ou de renseignements reportées dans le PLU avec : les servitudes d'utilité publique en liaison par exemple au patrimoine ou encore le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) ; le Plan schématique du zonage d'assainissement avec notice explicative ; ainsi que tout un ensemble d'autres documents, « autres annexes », à visée informative.

5.1 - Servitude d'utilité publique

JS1  
 
Patrimoine sportif (pdf - 7 Mo)
 
I3
 
Transport d'énergie gaz (pdf - 1,4 Mo)
 
I4
 
Transport d'énergie électrique (pdf - 5 Mo)
 
T1
 
Voies ferrées (pdf - 8,9 Mo)
 
EL7
 
Alignements homologues (et références arrêtés) (pdf - 120 Ko)
 
T5
 
Circulations aériennes zones de dégagement (pdf - 840 Ko)
 
AC1
Carte des Monuments Historiques (pdf - 2,8 Mo)
 
AC1
 
Liste des Monuments Historiques (pdf - 150 Ko)
 
AC1-AC2
 
Sites inscrits et classés et abords des Monuments Historiques (pdf - 7,1 Mo) 
 
PT1
 
Ministère de l'intérieur (pdf - 510 Ko)
 
PT2
 
France Télécom (pdf -550 Ko)
 
PT1-PT2
 
Télédiffusion De France (TDF) (pdf - 3,6 Mo)
 
PT1-PT2
 
Armée de terre (pdf - 7,5 Mo)
 
AS1
 
Protection des eaux potables (pdf - 1,2 Mo)
 
PPRI
 
Plan de prévention des Risques d'Inondation (pdf - 14 Mo)
 
EL3
 
Servitudes de Halage et de Marchepied  (pdf - 5,2 Mo)
 
A1
 
Forêts soumises au régime forestier (pdf - 6,5 Mo)
 

5.2 - Annexes sanitaires - Plan schématique du zonage d'assainissement et notice explicative 

Consulter les annexes sanitaires (pdf - 3,5 Mo)

 

dernière modification le 10/05/2017 à 14h27