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: 3 - Rapport de présentation

3 - Rapport de présentation

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Le rapport de présentation du PLU est conçu et rédigé pour être accessible à tous, afin que chacun puisse trouver à sa lecture les éléments d'information qui lui permettront de comprendre les orientations développées dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durable qui encadreront le développement de la ville dans les années à venir. Il s'inscrit en cela dans la logique d'information du citoyen et de concertation qui a guidé son élaboration.
Il comporte les cinq parties suivantes :
 

 

3.1 - Diagnostic

Le diagnostic développe les informations relatives aux différents niveaux de gestion de territoire qui encadrent l'évolution de Besançon et de son agglomération. Il évoque l'histoire de son développement, les formes urbaines générées. Il décrit l'état des lieux en matière de population, d'habitat, d'économie, d'équipement et de service, d'agriculture, ou de déplacements et leur mise en perspective.

Consulter le diagnostic  (pdf - 14,2 Mo)

 

3.2 - Etat initial de l'environnement

L'état initial de l'environnement est un document dense qui fait état des connaissances acquises localement dans tous les thèmes qui intéresse l'environnement. Pédagogique dans les thèmes les plus complexes, il évoque la diversité et les caractéristiques environnementales des espaces qui composent le territoire, et notamment de ceux qui ont vocation à être urbanisés.

Consulter l'état initial de l'environnement (pdf - 14,2 Mo)

 

3.3 - Parti d'aménagement, zonages et règlements

La troisième partie du rapport, « Parti d'aménagement, zonage et règlement », explique les choix réalisés pour déterminer les objectifs du PADD. Elle justifie, à partir des éléments de contexte et des ambitions bisontines, la traduction dans les documents réglementaires des orientations à apporter à la planification urbaine et les outils utilisés.

 Consulter le parti d'aménagement, zonages et règlements (pdf - 2,9 Mo)

 

3.4 - Mise en valeur et évaluation environnementale

La quatrième partie du rapport, « Mise en valeur et évaluation de l'environnement », fait état des incidences notables du PLU sur l'environnement, sur la façon de vivre la ville, et détaille les mesures envisagées pour valoriser l'environnement et éviter, réduire ou compenser les conséquences dommageables du plan. Elle indique la façon dont l'évaluation environnementale est organisée, en fonction des références et des méthodes disponibles, et jette les bases d'une appréciation des effets du plan dans les dix ans.

Consulter la mise en valeur et évaluation environnementale (pdf - 2,1 Mo)

 

3.5 - Journal du PLU

« Le journal du PLU » explicite des événements qui ont conduit à apporter des modifications au dossier PLU postérieurement à son approbation. Ces événements peuvent être de diverses natures, mais ils renvoient nécessairement à une procédure réglementaire d’évolution du document transcrite dans le code de l’urbanisme : procédure de mise en compatibilité, de mise à jour, de modification ou de révision.

Le journal du PLU s’attache à décrire ces adaptations du document en expliquant les évolutions de contexte qui les ont motivées et en explicitant la portée, notamment réglementaire, des amendements apportés. La présentation des évolutions du PLU dans le journal du PLU s’inscrit logiquement dans l’ordre chronologique des décisions qui y ont présidé.

Consulter le journal du PLU (pdf - 1,1 Mo)

dernière modification le 10/04/2017 à 11h34