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: Les stuctures partenaires : Aménagement du territoire

Les stuctures partenaires : Aménagement du territoire

Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté

Créé le 29 janvier 2013, le pôle métropolitain est un syndicat mixte composé des cinq intercommunalités les plus urbaines du centre de la Franche-Comté et regroupées autour des villes de Besançon, Dole, Lons-le-Saunier, Pontarlier et Vesoul.
Les pôles métropolitains ont été institués par la loi de Réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, modifiée par la loi MAPTAM de janvier 2014. Cette loi visait à renforcer l’attractivité économique et résidentielle des territoires constitués en pôle métropolitain et à rassembler des moyens plus importants pour des actions d’envergure.
Le pôle métropolitain Centre Franche-Comté concentre son action et ses projets dans sept domaines :

  • Le développement économique
  • L’aménagement numérique
  • La santé
  • Le tourisme
  • La culture
  • L’environnement
  • Les Transports.
  • L’aménagement de l’espace urbain

Dans chacun de ces domaines, des projets sont construits par l’un des groupes thématiques composés d’élus et de techniciens des territoires et présidés par un élu référent. Les projets sont ensuite proposés au Conseil métropolitain.
19 élus sont réussis au sein de ce Conseil. Parmi eux, 6 représentent le Grand Besançon.
Le Pôle est reconnu par la Région pour la définition des programmes régionaux d’aménagement. Il est notamment référent pour la préparation et l’animation du plan d’actions et la sélection des projets présentés aux financements européens de l’axe urbain FEDER dans les territoires du pôle métropolitain.

Président : Jean-Louis FOUSSERETPrésident du Grand Besançon et Maire de Besançon

Pour mieux comprendre le rôle du Pôle Métropolitain Centre-Franche-Comté aux côtés du Grand Besançon

Voir : Le diaporama de présentation de l’année 2014 (fichier pdf)

Consultez :  le communiqué de presse présentant le Pôle (fichier pdf)

SM SCoT

Le schéma de cohérence territoriale de l’agglomération bisontine est administré par un syndicat mixte composé de 5 intercommunalités : La Communauté d'Agglomération du Grand Besançon mais aussi la communauté de communes du val marnaysien, celle du val saint vitois, celle de Vaîtes-Aigremont et la communauté de communes de la Dame Blanche Bussières.
Le syndicat mixte du SCoT compte 48 élus représentant le Grand Besançon au sein de son conseil syndical.
Au total, plus de 150 communes et plus de 200 000 habitants sont concernés par le schéma de cohérence territoriale de l’agglomération bisontine.
Le syndicat mixte a élaboré le schéma qui intervient dans 4 domaines de compétences :

  • l’habitat,
  • les transports,
  • l’environnement, 
  • le développement économique.

Le syndicat mixte est aussi chargé du suivi, de l’évaluation et de la modification du schéma de cohérence territoriale quand cela est nécessaire.
Le schéma constitue une base réglementaire qui guide les communes dans l’élaboration de leurs documents d’urbanisme.

Présidente : Martine DONEY, Vice-Présidente du Grand Besançon et Maire de Fontain.

Pour mieux comprendre le rôle du SM SCoT aux côtés du Grand Besançon

Voir : - Le film de présentation de l’activité du SM SCoT au titre de l’année 2013
- Le diaporama de présentation de l’année 2014 (fichier pdf)

Consultez : Le site Web du SM SCot  

AUDAB

L’Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon est une association loi 1901, créée en 2000 par l’Etat, le Conseil général du Doubs et le District du Grand Besançon.
Aujourd’hui, l’agence compte 81 membres, représentant 768 communes en centre Franche-Comté, dont les 58 du Grand Besançon. Il est d’ailleurs à noter que près de 70% des travaux de l’agence sont réalisés au bénéfice du périmètre de la Communauté d'Agglomération, grâce à la mutualisation des moyens de ses membres.
Le conseil d’administration de l’agence compte 7 représentants du Grand Besançon.
La fonction principale de l’Audab est d’aider les collectivités à imaginer l’avenir de leur territoire et son aménagement durable.
Pour ses membres, l’Audab remplit concrètement 4 missions : elle observe le territoire pour en comprendre les mutations et aider à adapter les aménagements des collectivités. Elle aide à la rédaction de documents stratégiques et prospectifs. L’agence apporte aussi son expertise aux élus dans les domaines de l’aménagement, de la planification, de l’urbanisme et du projet urbain. Enfin, elle organise des temps d’échanges d’expériences et de débats entre les collectivités pour mieux partager les bonnes pratiques.

Présidente : Catherine BARTHELET, Vice-Présidente du Grand Besançon et Maire de Pelousey.
 

Pour mieux comprendre le rôle de l’AUDAB aux côtés du Grand Besançon

Voir : - Le film de présentation de l’activité de l’AUDAB au titre de l’année 2013
- Le diaporama de présentation de l’année 2014 (fichier pdf)
Consultezle site web de l'Audab  

dernière modification le 13/11/2015 à 15h14