La Ville de Besançon défend l'idée que les arts et la culture sont des composantes fondamentales du développement d'une ville et de l'épanouissement de ses habitants.

Son « Schéma d'orientation pour la Culture - Besançon 2010 > 2020 », est structuré autour de deux orientations stratégiques :

•  la démocratisation de l'offre et des pratiques culturelles et artistiques,
• le soutien à la création et à la recherche des professionnels des différents domaines des arts et de la culture.

Pour répondre à ces enjeux, la Ville de Besançon s'est donné pour objectif de conforter, par le biais de subventions annuelles ou pluriannuelles, les associations culturelles de son territoire.

Les subventions de la Délégation Culture sont destinées à soutenir la création, la diffusion, les actions de sensibilisation, de formation et de médiation, ainsi que les projets des acteurs culturels locaux.

Dossier complet de demande de subvention pour l'année 2013 (pdf, 135 Ko)

 Constitution du dossier :

Pour une première demande :

• Copie des statuts de l'association en vigueur datés et signés
• Copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but ou le siège social.
• Déclaration en Préfecture de l'association
• Compte de résultat de l'année 2011
  formulaire compte de résultat 2011 (excel, 160 Ko)

Pour toutes les associations :

• Dossier rempli
  dossier de demande de subvention (word, 346 Ko)
• Procès-verbal de la dernière assemblée générale
• Relevé d'Identité Bancaire original (obligatoire)
• Bilan d'activités 2012
• Budget prévisionnel 2013 (daté et signé)
   formulaire budget prévisionnel 2013  (excel, 47 Ko)
• Compte de résultat arrêté du dernier exercice exécuté certifié conforme aux écritures comptables par le Président et le Trésorier ou par le Commissaire aux Comptes si les subventions publiques sont supérieures à 150 000 € à fournir au plus tard le 15 mai 2013 
  formulaire compte de résultat 2012 (excel, 160 Ko)
• Bilan comptable du dernier exercice exécuté (daté et signé)à fournir au plus tard le 15 mai 2013
  formulaire bilan comptable 2012 (excel, 56 Ko)

- Documents complémentaires :

• Projet de fonctionnement et d'actions détaillé pour 2013
• Revue de presse
• Pour les ateliers musicaux et écoles d'harmonies :
  - La liste des participants de la saison 2012-2013
  formulaire liste des participants (excel, 156 Ko)
  
  critères d'attribution 2013 pour les demandes de subvention aux ateliers musicaux (pdf, 25 Ko)