Archives Tramway : documents téléchargeables

Transport en Commun en Site Propre (TCSP) : le projet de référence

Délibération "TCSP : validation du projet de référence"
(Pdf - 1,24 Mo)

Transport en Commun en Site Propre (TCSP) : la concertation préalable

Délibération "Bilan de la concertation préalable"
(Pdf - 1,73 Mo)

Tramway du Grand Besançon : l'enquête publique

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme :

Enquête publique relative à l'autorisation au titre de la "Loi sur l'eau" :

Tramway du Grand Besançon : Dossier d'enquête publique
Le dossier complet d'enquête publique est téléchargeable ci-dessous. Il se compose des éléments suivants :

TOME 1
Pièce A - Plan de situation
Pièce B - Insertion de l'enquête dans les procédures administratives relatives à l'opération
Pièce C - Notice explicative
Pièce D - Plan général des travaux
Pièce E - Caractéristiques des ouvrages les plus importants
Pièce F - Appréciation sommaire des dépenses
Pièce G - Evaluation socio-économique du projet
Pièce H - Avis de l'autorité environnementale
Tome 1 DUP Tramway (Pdf - 41 Mo)
Annexes
Tome 1 annexes DUP Tramway (Pdf - 78 Mo)

TOME 2
Pièce I - Etude d'impact
Tome 2 DUP Tramway Page 1 à 68 (Pdf - 13 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 69 à 121 (Pdf - 74 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 122 à 192 (Pdf - 80 Mo) 
Tome 2 DUP Tramway Page 193 à 240 (Pdf - 100 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 241 à 284 (Pdf - 46 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 285 à 335 (Pdf - 20 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 336 à 380 (Pdf - 12 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 381 à 465 (Pdf - 28 Mo)
Tome 2 DUP Tramway Page 466 à 555 (Pdf - 11 Mo)

TOME 3
Pièce J - Dossier de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Besançon
Pièce K - Dossier de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chalezeule
Tome 3 DUP Tramway (Pdf - 65Mo)

ADDENDUM
Addendum au dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet
de Tramway du Grand Besançon et à la mise en compatibilité des PLU de Besançon et Chalezeule
(Pdf - 13 Mo)

DOSSIER LOI SUR L'EAU
Tramway - Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau (Pdf - 4 Mo)